Results 31 to 40 of about 2,746,002 (114)

Opinion and report of the French Agency for Food, Environmental and Occupational Health & Safety (ANSES) on the assessment of the impact of fox population dynamics on public health

open access: yesFood Risk Assess Europe, Volume 3, Issue 2, April 2025.
ABSTRACT The Red Fox (Vulpes vulpes) can be hunted as a game species. It may also be listed as a “species likely to cause damage” (ESOD – the acronym in French), for public health reasons among others. Conversely, benefits linked to the presence of foxes are also put forward, such as the predation of rodents carrying zoonotic agents.
Emmanuelle Gilot‐Fromont   +97 more
wiley   +1 more source

Ordre économique international et droit au développement. Rapport introductif

open access: yes, 1991
Morin Jacques-Yvan. Ordre économique international et droit au développement. Rapport introductif . In: Revue Québécoise de droit international, volume 7-2, 1991. pp.
Morin, Jacques-Yvan
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[The different models of scientific journals]. [PDF]

open access: yesMed Trop Sante Int, 2023
Chippaux JP.
europepmc   +1 more source

De l'analyse juridique à l'évaluation économique comparée du droit des contrats publics [PDF]

open access: yes, 2007
International audienceL'article présente les résultats d'une évaluation économique comparée du droit des contrats publics et de l'équilibre financier entre cocontractants .
Kelesidis, Dionysios   +5 more
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L'analyse économique du droit [PDF]

open access: yes, 2016
International audienceL'analyse économique du droit, une branche de la recherche ...
Barraud, Boris
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Les journées du droit d'auteur : Les droits voisins du droit d'auteur; Le droit d'auteur dans l'audiovisuel; Les atteintes aux droits voisins et au droit d'auteur.

open access: yes, 1989
Actes du colloque organisé à l'Université Libre de Bruxelles les 11 et 12 décembre 1987 par le Centre de droit privé et de droit économique de la Faculté de ...
ULB. Faculté de droit. Centre de droit privé et de droit économique
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Introduction au droit économique de l'environnement

open access: yes, 2013
L'évolution du droit économique, d'une part, et du droit de l'environnement, d'autre part, préfigure-t-elle la construction d'un véritable droit économique de l'environnement
Steichen, Pascale
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Manuel de droit commercial

open access: yes, 2009
Un rappel des principes utiles et le point de départ de toute recherche Le rapprochement des facultés de droit au sein de l’Académie Louvain constitue une belle opportunité d’échanges entre leurs enseignants.
De Cordt, Yves   +3 more
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Introduction à l'analyse économique du droit [PDF]

open access: yes, 2006
[À l'origine dans / Was originally part of : CRDP - Droit et nouveaux rapports sociaux]L’analyse économique du droit met au jour, en faisant appel à des concepts empruntés à la science économique, une rationalité sous-jacente des règles juridiques et les
Mackaay, Ejan, Rousseau, Stéphane
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Pour un droit économique de l'environnement

open access: yes, 2013
L'évolution du droit économique, d'une part, et du droit de l'environnement, d'autre part, préfigure-t-elle la construction d'un véritable droit économique de l'environnement
Steichen, Pascale
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