Le Droit pénal nippon. Une histoire du châtiment au Japon. [PDF]
, 2018 Cet article relate l’évolution de la répression du crime du Japon médiéval à ses mutations durant l’époque Edo puis l’ère Meiji, afin de retracer le glissement socio-historique entre une mentalité du châtiment et une législation de la punition – aujourd ...
Lombard, Jessica
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[Professional responsibility in obstetrics in Morocco: analyzes of litigation files between 2015-2018]. [PDF]
Pan Afr Med J, 2022 Boubess I, Bezad R, Alami MH.
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La Ministre de l'intérieur propose sept mesures visant à doter le Conseil d'Etat de pouvoirs plus variés : révolution administrative ou simple modernisation? [PDF]
, 2011 peer reviewedaudience: researcher, professional, student ...
Donnay, Luc
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La vaccination dans les prisons canadiennes : que justice soit faite. [PDF]
Can Fam Physician, 2021 Cervin C.
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Pouvoirs discrétionnaires et contrôles ex post facto par les juges : entre justice procédurale et compétence de l’avocat [PDF]
, 2003 Au Québec, la justice procédurale contemporaine évoque une approche pragmatique relativement à l’administration de la justice et dans l’interprétation des règles de droit positif, laquelle se matérialise par un accroissement des pouvoirs discrétionnaires
Arbour, Marie-Ève
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L'analyse économique des vices du consentement : une nouvelle vision d'une théorie classique
, 2008 Le concept économique d'information pourrait être réapproprié par le droit afin de lever certaines contradictions dans la théorie des vices du ...
Rouvière, Frédéric
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Psychiatrie médico-légale. Envergure, responsabilités éthiques et conflits de valeurs [PDF]
, 2006 Quand une spécialité chevauche plusieurs systèmes, on ne peut traiter d’éthique sans discuter des valeurs et des règles de décision à la base de chacun de ces systèmes.
Arboleda-Flórez, Julio +1 more
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Les institutions binationales prévues dans le chapitre 19 de l’Accord de libre-échange entre le Canada et les États-Unis au regard de l'article 96 de la Loi constitutionnelle de 1867 [PDF]
, 1992 La décision d'imposer des droits antidumping et compensateurs relève de l'Administration publique fédérale et du Tribunal canadien du commerce extérieur.
Rochette, Stéphane
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Le contrôle juridictionnel de l'action administrative devant les juridictions anglaises [PDF]
, 1985 This article outlines the difficulties which were felt to exist in the prerogative orders of certiorari, mandamus and prohibition in the United Kingdom, despite important developments which had taken place in their use.
Slynn, Sir Gordon
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"Délit d'opinion" et déni d'orthodoxie dans l'Occident du XIIIe siècle [PDF]
, 2005 In the context which interests us here, namely a wide 13th century, in which the office of Inquisition was born and flourished, and in which the use of the confession significantly extented, the divergent opinions are sanctioned, at first from a ...
Moulinier, Laurence
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