Results 111 to 120 of about 6,901 (221)

P. Sandevoir, Etudes sur le recours de pleine juridiction

, 1964
P. Sandevoir, Etudes sur le recours de pleine juridiction. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 16 N°3, Juillet-septembre 1964. pp.

core   +1 more source

La validité des clauses de juridiction dans les contrats commerciaux internationaux dans les instruments européens

, 2016
Il était question de procéder à un examen approfondi du régime applicable à la validité des clauses de juridiction dans les contrats commerciaux internationaux dans les instruments Européens. Il ressort que la rencontre de volontés permet d'assurer d'une
Gocek, Hubert
core  

Responsabilité médicale du recours abusif à la qualification de l'omission de porter secours à personne en danger

Revue des Sciences Humaines, 2006
En cas d'issue fatale de l'acte médical, il arrive souvent que la famille du patient, invoque l'omission de porter secours à personne en danger, suivie en cela par le ministère public et parfois même par la juridiction de jugement, alors qu'il s'agit ...
Hamana BOUSSOUF
doaj  

[Beyond benefit evaluation: Considering the unintended consequences of telehealth]. [PDF]

Ethics Med Public Health, 2020
Alami H, Gagnon MP, Côté A, Kostović CN, Ag Ahmed MA, Samri MA, Fortin JP.   +6 more
europepmc   +1 more source

L’immunité de juridiction pénale des organes des Etats

, 2017
Travail concernant l'immunité de juridiction pénale des organes des Etats.Master de spécialisation en droit international, Université catholique de Louvain ...
Vega, Carla
core  

Research Software vs. Research Data I: Towards a Research Data definition in the Open Science context. [PDF]

F1000Res, 2022
Gomez-Diaz T, Recio T.
europepmc   +1 more source

Débats autour des races canines et de la santé publique à Montréal et au Québec (2016-2019). [PDF]

Can J Public Health, 2022
Mouton M, Rock MJ.
europepmc   +1 more source

JURISPRUDENCE DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE EN MATIERE D’EGALITE HOMME-FEMME DE 2014 A 2024 : TENDANCES ET PERSPECTIVES [PDF]

Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable
L’ensemble de décisions rendues par la Cour constitutionnelle durant la dernière décennie nous permet de lire l’évolution des mentalités sur la représentation équilibrée des femmes dans tous les domaines.
Jérôme NKANKA NTUMBA
doaj  

Air quality standards for the concentration of particulate matter 2.5, global descriptive analysis. [PDF]

Bull World Health Organ, 2021
Nazarenko Y, Pal D, Ariya PA.
europepmc   +1 more source