Results 11 to 20 of about 60,189 (148)

Culture et arts africains : facteurs d’expression de libertés et de développement [PDF]

Akofena
Résumé : La modernité s’impose en Afrique par les grands moyens qu’elle engage. Les traditions désormais lui cèdent la place. Les populations africaines désarmées deviennent incapables de faire face à leurs problèmes du quotidien.
Viator NZIBAVUGA, Elie SADIKI & Aloys TOYI
doaj   +1 more source

DE L’INDEPENDANCE JUDICIAIRE, UNE OBLIGATION DE L’ETAT ET SES PARTENAIRES

KAS African Law Study Library, 2017
La Constitution de la République Démocratique du Congo du 18 février 2006 telle que modifiée par la Loi n°11/002 du 20 janvier 2011 réaffirme le principe démocratique selon lequel tout pouvoir émane du peuple en tant que souverain primaire.
Papy KASEW MWAND, SONYI GEROME
doaj   +1 more source

Charter and Context: The Facts for Which We Need Evidence and The Mysterious Other Ones [PDF]

, 2001
Cet article a précédemment été publié par la Supreme Court Law Review (Second Series).[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll.
Pinard, Danielle
core   +2 more sources

Les deux libéralismes de Charles Taylor : le Québec et le Canada [PDF]

, 1995
Dans de récents travaux, Charles Taylor distingue deux types de libéralisme, qu'il associe respectivement au Canada et au Québec. Le premier se caractérise par l'adhésion à la règle de neutralité de I'État, tandis que le second impose moins de limites à ...
Bonin, Pierre-Yves
core   +1 more source

Le crime et le macabre sur scène dans La infanta Oriana (1852), comédie de magie de Manuel Fernández González

América, 2013
L’étude de la figuration du crime dans la « comédie de magie » espagnole de la fin du XIXe siècle réserve des surprises. Alors qu’on pouvait croire que dans de telles œuvres, le crime ne pouvait être que surnaturel, nous découvrons qu’en réalité la ...
Lise Jankovic
doaj   +1 more source

La Charte des droits et libertés de la personne et la tenue vestimentaire à l'école publique [PDF]

, 1995
Les auteurs s'attachent, dans le présent article, à établir l'influence possible de la Charte des droits et libertés de la personne sur les règles de tenue vestimentaire à l'école publique.
Brunelle, Christian, Otis, Ghislain
core   +1 more source

Les droits et obligations du fonctionnaire français

Zbornik Radova Pravnog Fakulteta u Splitu, 2018
Si le statut général de 1983 énonce d’abord les droits des fonctionnaires avant de décliner leurs obligations, cette présentation ne doit pas tromper.
Jérôme Michel
doaj   +1 more source

Les droits et libertés du numérique. Étude comparée en droits français et américain : éléments de méthode d’une thèse de droit comparé

Droit Public Comparé
Cet article propose de retracer la méthodologie comparative utilisée dans le cadre du travail de thèse sur les droits et libertés du numérique comme droits fondamentaux en voie d’élaboration.
Rym Fassi-Fihri
doaj   +1 more source

La preuve des faits sociaux et les Brandeis Briefs: quelques réserves [PDF]

, 1996
Cet article a précédemment été publié par la Revue de droit de l'Université de Sherbrooke.[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll.
Pinard, Danielle
core   +2 more sources

La déférence juridictionnelle, un comportement contraire à la qualité démocratique d’une societé

Suprema
La déférence judiciaire est un comportement qui porte atteinte au principe de la séparation des pouvoirs en ce qu’elle signifie soumission du pouvoir judiciaire aux pouvoirs législatif et exécutif; elle porte aussi atteinte à la garantie des droits et ...
Dominique Rousseau
doaj   +1 more source