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Les mouvements racistes et la Charte des droits et libertés de la personne [PDF]

open access: yes, 1994
Au Québec comme ailleurs, les dernières années ont vu naître et croître une « international raciste », nébuleuse d'organisations et de groupuscules qu'unit un refus profond du caractère pluraliste de nos sociétés modernes.
Bosset, Pierre
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Les Fables de La Fontaine ou l’assomption de la forme brève

open access: yesForma Breve, 2005
Créateur d’un genre quasiment neuf à partir du modèle ésopique, La Fontaine aura ainsi usé de toutes les libertés poétiques jusqu’à construire ses fables sur diverses influences, diverses tonalités et divers arts.
Patrick Dandrey
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Covid-19, Religion et droits fondamentaux

open access: yesSelçuk Üniversitesi Edebiyat Fakültesi Dergisi, 2020
La lutte contre le coronavirus et le confinement ont entrainé une série de discussions concernant les droits fondamentaux et les libertés. Malgré les rappels des autorités internationales qui invitent les états à respecter les droits de l’homme dans les ...
Müşerref Yardım
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La promesse brisée de Oakes [PDF]

open access: yes, 2009
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll.
Pinard, Danielle
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La liberté de religion entre liberté individuelle et revendication collective [PDF]

open access: yes, 1999
Une liberté ne se qualifie pas par l'objet qu'elle concerne. L'objet de la présente recherche n'est donc pas de définir le champ d'une liberté religieuse mais de saisir la substance de la liberté de religion. La garantie de la liberté de religion suppose
Koubi, Geneviève
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Approche de l'autonomie dans un dispositif en ligne : le cas du dispositif Le français en (première) ligne [PDF]

open access: yes, 2008
revue bilingue franco-japonaiseDans cet article nous nous proposons d'étudier l'autonomie à partir du dispositif "Le français en (première) ligne". Nous privilégions deux niveaux d'analyse : au niveau micro, nous analysons les libertés de choix offertes ...
Develotte, Christine
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Uniformité et efficacité des garanties en matière de libertés publiques [PDF]

open access: yes, 1979
An entrenched Bill of Rights, it is maintained, would be of benefit not only to individuals and groups but also to provincial governments generally, because the same standards would apply at the federal as well as the provincial level. Such a Bill should
Chevrette, François, Marx, Herbert
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Les libertés des cités de l'Afrique romaine

open access: yesCartagine. Studi e Ricerche, 2020
Des premiers contacts avec Rome, en 146 a. C., jusqu’à la fin du règne de Septime Sévère en 211, des villes africaines reçurent du Sénat ou des empereurs des privilèges juridiques dont le plus convoité était la liberté (libertas).
Samir Aounallah
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Les dix ans de la Charte canadienne des droits et libertés et le droit civil québécois: quelques réflexions [PDF]

open access: yes, 1992
Publié par la Revue de droit d'Ottawa[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll.
Pinard, Danielle
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LA JUSTICE POLITIQUE DE JOHN RAWLS: POUR UNE GOUVERNANCE POLITIQUE ADÉQUATE EN RD. CONGO [PDF]

open access: yesZiglôbitha
Résumé : Cette étude tente de dégager les chances portées par l’idée de justice politique, au travers les principes rawlsiens de la justice comme équité, pour relever les défis qui se présentent pour la RD.
KINA MABIALA Auguste
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