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Les libertés des cités de l'Afrique romaine
Des premiers contacts avec Rome, en 146 a. C., jusqu’à la fin du règne de Septime Sévère en 211, des villes africaines reçurent du Sénat ou des empereurs des privilèges juridiques dont le plus convoité était la liberté (libertas).
Samir Aounallah
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Les "libertés éducatives", quelles libertés ?
This text analyses, in a "Report on the Educative Liberties" (OIDEL 2009), the notions of "freedom of teaching" and "educative liberty" as liberties for the parents to model their children as they wish to do. These liberties are opposed to the children's
Lechenet, Annie
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LA JUSTICE POLITIQUE DE JOHN RAWLS: POUR UNE GOUVERNANCE POLITIQUE ADÉQUATE EN RD. CONGO [PDF]
Résumé : Cette étude tente de dégager les chances portées par l’idée de justice politique, au travers les principes rawlsiens de la justice comme équité, pour relever les défis qui se présentent pour la RD.
KINA MABIALA Auguste
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La République Démocratique du Congo, aux termes de la Constitution du 18 fevrier 2006, est un Etat de droit et démocratique. L’Etat de droit présuppose l’application de lois, le respect des droits de l’homme et de la démocratie.
Martial MUMBA KAKUDJI
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Los firmes y porosos muros de la cárcel de la Manifestación (Zaragoza, 1590-1591)
La Prison de la Manifestación, construite à Saragosse en 1556, devait maintenir les prévenus à la disposition de la justice tout en garantissant leurs droits.
Paloma Bravo
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J. Duffar, Les libertés collectives. Libertés et droits fondamentaux
J. Duffar, Les libertés collectives. Libertés et droits fondamentaux. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 49 N°3, Juillet-septembre 1997.
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Dans notre étude, nous présenterons d’abord la traite des êtres humains : une nouvelle génération d’esclavage moderne (Titre1) puis nous débattrons l’esclavage comme fait dommageables pour la jouissance des droits de l’homme et des libertés ...
K. BADDOU, B. ANTRA
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INCIDENCE DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE CONTENTIEUSE ORDINAIRE SUR L’ÉMERGENCE DE L’ÉTAT DE DROIT EN RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO [PDF]
Tout corps normatif, qu’il soit procédural ou de fond, concourt à une finalité : promouvoir et consolider l’Etat de droit. De ce fait, l’aménagement procédural ordinaire impacte certainement l’Etat de droit en ce qu’il organise le déroulement du procès ...
Berthold OKOKO OKITAKENGE
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LA LICEITE D’EXTERNALISATION DES DEMANDEURS D’ASILE A LA LUMIERE DU PRINCIPE DE NON-REFOULEMENT PREVU A L’ARTICLE 33 DE LA CONVENTION DE GENEVE DU 28 JUILLET 1951 RELATIVE AU STATUT DE REFUGIES [PDF]
Toute personne se trouvant au sein de la société doit impérativement jouir sans entrave à ses droits et libertés fondamentaux en vue de l’amélioration de la qualité de sa vie.
BYANJIRA KALINDYE
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Le mouvement des libertés dans les villes de l'Occident médiéval
International audienceCette leçon inaugurale présente une synthèse sur le mouvement des libertés. Elle présente successivement l'acquisition des libertés : processus complexe et contrasté, le contenu de ces libertés : des franchises à l'autonomie et les ...
Menjot, Denis
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