Results 91 to 100 of about 68,345 (165)

"La réforme du référé administrative: une réforme qualitative?"

open access: yes, 2016
Analyse de la réforme du Conseil d'Etat de 2014 sous l'angle de la procedure de référé ...
Thomas, Mathieu
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La réforme des humanités /

open access: yes, 1896
Cover title: La réforme des humanités, 1866-1898.Includes bibliographical ...
Proost, Alphonse,
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L’État stratège et la réforme des universités

open access: yes, 2016
International audience*L’État stratège et la réforme des ...
Tiran, André
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Reforme de l'OMS : rapport établi au nom du Comité régional de l'Afrique

open access: yes, 2011
Conseil Exécutif Session extraordinaire sur la réforme de l’OMS Point 3.1 de l’ordre du jour ...
Conseil Exécutif Session extraordinaire sur la réforme de l'OMS
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Impact de la réforme de l’assurance maladie en Tunisie sur l’offre et la demande des médicaments. [PDF]

open access: yes
Face à l’accroissement des dépenses de santé, plusieurs politiques de maîtrise de coûts sont envisagées. Dans ce contexte, la Tunisie a récemment adopté une réforme du système d’assurance maladie afin de contenir les dépenses pharmaceutiques.
Ayadi, Inès
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Tutelle et administration légale: la réforme de la réforme

open access: yes, 2003
info:eu-repo/semantics/publishedNote sur la loi réparatrice de la réforme de la tutelle du 13 février ...
Gallus, Nicole
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Réforme du PACS

open access: yes, 2006
International audienceLoi n° 2006-728 du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités (JO 24 juin 2006, p ...
Rochfeld, Judith
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Conséquences politiques de la Réforme

open access: yes, 2017
Colloque La Réforme et ses conséquences politiques actuelles, 30 octobre 2017, à Riga (Lettonie)
A.-L. Zwilling
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