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UEG Week 2015 Poster Presentations
, 2015 United European Gastroenterology Journal, Volume 3, Issue S5, Page 146-687, October 2015.
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Evaluation du crédit-bail et risque de crédit [PDF]
, 2000 International audienceMalgré une similitude observée entre les contrats de leasing et les obligations à risque, les modèles classiques de détermination des loyers d'un contrat de crédit-bail se focalisent sur le risque attaché au matériel ou risque de ...
Capiez, Alain
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Amputer la responsabilité contractuelle ? Une tourmente inutile et néfaste [PDF]
, 2009 Le professeur Philippe Rémy a préconisé, pour le droit français, de pratiquement abandonner l’usage des obligations contractuelles implicites et de restreindre la responsabilité contractuelle au paiement de la valeur de remplacement de l’obligation ...
Jobin, Pierre-Gabriel
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Contrats de biens et services d'entraînement physique [PDF]
, 1976 Neste trabalho estão apresentados os resultados da durabilidade natural do estipe (madeira) de Bactris gasipaes Kunth (pupunha), quando submetido ao ataque de insetos xilófagos, em ensaios em ambiente florestal e urbano.
Maria Aparecida de Jesus +1 more
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Rozwój pełnomocnictwa w prawie prywatnym
Czasopismo Prawno-Historyczne, 1965 L’auteur envisage quelques questions relatives à la formation de la représentation en droit privé. Il s’occupe de la relation entre la notion de procuration et celle du mandat, avec le caractère de la procuration comme d’un acte juridique, et avec la ...
Jerzy Fabian
doaj
La protection du consommateur [PDF]
, 1988 L'Avant-projet de loi sur les obligations est grandement influencé par le droit de la consommation. Les principes qui gouvernent le droit des contrats sont assouplis par l'extension à tout ce domaine de mesures développées en droit de la consommation. De
L’Heureux, Nicole
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La sécurité du consommateur au Québec… deux solitudes : mesures préventives et sanctions civiles des atteintes à la sécurité [PDF]
, 2008 La sécurité de la personne et des biens du consommateur constitue un corollaire incontournable du développement des produits et services qui lui sont offerts.
Maniet, Françoise, Vézina, Nathalie
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Qualité et obligations de résultats [PDF]
, 1998 Un contrat de maintenance peut appartenir à deux grands types ; ceux où la prestation est définie par son contenu ou par son résultat. Dans l'exemple retenu, le résultat est exprimé principalement en terme d'état de référence à maintenir ; ce qui ...
Guthapfel, C
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Le régime juridique du contrat d'approvisionnement et d'aménagement forestier [PDF]
, 1990 En décembre 1986, le Gouvernement du Québec adoptait la Loi sur les Forêts pour remplacer le régime des concessions forestières par un contrat administratif (le CAAF) qui tente d'allier pérennité de la ressource et approvisionnement adéquat de l ...
Brochu, Pierre
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Preamble I: Purposes, Legal Nature, and Scope of the PICC; Applicability by Courts; Use of the PICC for the Purpose of Interpretation and Supplementation and as a Model [PDF]
, 2009 Professor Michael\u27s chapter provides commentary on Preamble I of the UNIDROIT Principles of International Commercial Contracts. Areas covered include purposes, legal nature and scope of the PICC; applicability by courts; use of the PICC for the ...
Michaels, Ralf
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