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Aqua abrenuntiationis — Studium z średniowiecznego prawa prywatnego
L’eau de renonciation a attiré, depuis longtemps, l’attention des savants allemands et polonais. Le grand Glossarium Germanicum medii aevi de C. G. Haltaus (1758) en fait déjà mention.
Józef Matuszewski
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Droit des obligations - Volume 1 Théorie générale du contrat
Dans l’attente de la réforme du droit des obligations, qui constituera le livre 5 du nouveau Code civil, l’auteur a jugé utile de remettre l’ouvrage sur le métier en proposant une troisième édition de ce précis.
Wéry, Patrick
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Contrat, contrat social et contrat psychologique
MasterAprès une introduction qui positionne la notion de contrat, ce texte est organisé de la manière suivante : quelques précisions sur la notion de contrat ; la notion d'agence ; Don, échange et association (le don comme dépassement de l'échange et de ...
Pesqueux, Yvon
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Dans un contexte d’insuffisance criante d’infrastructures de traversée des cours d’eau en République Démocratique du Congo, l’usage de la pirogue en bois s’est imposé localement comme une solution vitale.
Joël Kasanga Langwana
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ANALIZA JURIDICĂ A CONTRACTULUI DE EXPEDIŢIE
Dans le droit national il n’y a pas de concept bien défini du contrat d'expédition. L’expédition est régie par le Code civil de la République de Moldova et le Règlement des services de transport et d’expédition.
USM ADMIN
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LA CONTRACTUALISATION DES OBLIGATIONS LEGALES : LA FIGURE DU « CONTRAT PEDAGOGIQUE »
L'article s'emploie à étudier la contractualisation de certaines dispositions législatives dans le cadre des contrats dits « pédagogiques » (contrats de chômeurs avec les organismes de recherche d'emploi et d'indemnisation ; contrats d'accueil et d ...
Rochfeld, Judith
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CONŢINUTUL CONTRACTELOR COMERCIALE INTERNAŢIONALE. ASPECTE GENERALE. CLAUZE GENERALE
Tout contrat oblige les parties à faire, ne pas faire ou donnet quelque chose. L’exacte détermination de ces obligations, principales et accesoires, ne va pas de soi, dés l’instant que le projet a une certaine ampleur.
USM ADMIN
doaj
Les CTE : l'efficience économique interrogée par le droit
Les contrats territoriaux d'exploitation (CTE) cristallisent les rapports nouveaux établis entre l'État, les agriculteurs et la société. Par l'instauration des CTE, la loi d'orientation vise la mise en cohérence de diverses politiques, environnementale ...
M. PECH
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La rupture et la violation du contrat psychologique : distinction conceptuelle et conséquences sur les comportements de citoyenneté organisationnelle et l'intention de départ volontaire [PDF]
La rupture et la violation du contrat psychologique sont deux notions proches mais conceptuellement distinctes. La rupture est la perception cognitive que l’organisation a échoué à réaliser une ou plusieurs des obligations objets du contrat.
El Bedoui Tlik, Moufida +1 more
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UEG Week 2016 Poster Presentations
United European Gastroenterology Journal, Volume 4, Issue S5, Page A157-A720, October 2016.
wiley +1 more source

