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Droit des obligations et des contrats
Chapitre "Droit des obligations et des contrats". Cette collection, destinée aux praticiens souhaitant rester informés des nouveautés jurisprudentielles, doctrinales et législatives, propose une mise à jour annuelle dans les principaux domaines du droit.
Müller, Christoph +4 more
core
Droit et économie des contrats
Le présent volume constitue l'aboutissement d'une série de conférences qui a réuni des juristes et des économistes durant l'année 2006 à la Cour de cassation.
Jamin, Christophe
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Droit des obligations et des contrats
Chapitre "Droit des obligations et des contrats". "Cette collection, destinée aux praticiens souhaitant rester informés des nouveautés jurisprudentielles, doctrinales et législatives, propose une mise à jour annuelle dans les principaux domaines du ...
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Aqua abrenuntiationis — Studium z średniowiecznego prawa prywatnego
L’eau de renonciation a attiré, depuis longtemps, l’attention des savants allemands et polonais. Le grand Glossarium Germanicum medii aevi de C. G. Haltaus (1758) en fait déjà mention.
Józef Matuszewski
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Symposium Québec‐France 2008 Santé Respiratoire, Centre des Congrès de Québec, December 3 to 6, 2008
Canadian Respiratory Journal, Volume 16, Issue 3, Page e24-e42, 2009.
wiley +1 more source
Droit des obligations et des contrats
Mueller, C. (2010) (avec Pierre Wessner/Alejandro Follonier/Olivier Riske/Manon Simeoni). Droit des obligations et des contrats. In: Faculté de droit (éd.). Le droit pour le praticien: Législation - Doctrine - Jurisprudence 2009/2010 (pp.
Müller, Christoph
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(PRIMERA PARTE) (ORIGEN DEL PROBLEMA Y RÉGIMEN JURÍDICO GENERAL EN EE. UU. Y UE) La sociedad de la información exige que se fijen parámetros del alcance de las nuevas tecnologías en servicios de intermediación relacionados con el funcionamiento de la ...
Fernando Carbajo Cascón
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Opór władcom i prawo oporu u Słowian w wiekach średnich
Le droit de résistance (ius resistendi) fût explicitement accordé aux ordres et états dans quelques pays slaves, notamment en: Croatie 1222 (Bulles d’Or hongroises, en Slavonie — 1277, en Poméranie Occidentale — 1283, en Bohème — 1331, en Silésie (une ...
Stanisław Russocki
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Droit des obligations et des contrats
Chapitre "Droit des obligations et des contrats". "Cette collection, destinée aux praticiens souhaitant rester informés des nouveautés jurisprudentielles, doctrinales et législatives, propose une mise à jour annuelle dans les principaux domaines du droit.
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Przysięga w postępowaniu dowodowym narodów słowiańskich
Au Moyen-Age, le serment constituait le cas fondamental des preuves irrationelles si le délinquant n’avait pas été pris en flagrant délit. Son importance et sa constante application résulte du fait qu’il est étroitement lié à l’opinion religieuse ...
Vladimír Procházka
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