Results 51 to 60 of about 14,316,865 (189)

Droit des obligations et des contrats

open access: yes, 2016
Chapitre "Droit des obligations et des contrats". Cette collection, destinée aux praticiens souhaitant rester informés des nouveautés jurisprudentielles, doctrinales et législatives, propose une mise à jour annuelle dans les principaux domaines du droit.
Müller, Christoph   +4 more
core  

Droit et économie des contrats

open access: yes, 2008
Le présent volume constitue l'aboutissement d'une série de conférences qui a réuni des juristes et des économistes durant l'année 2006 à la Cour de cassation.
Jamin, Christophe
core   +2 more sources

Droit des obligations et des contrats

open access: yes, 2011
Chapitre "Droit des obligations et des contrats". "Cette collection, destinée aux praticiens souhaitant rester informés des nouveautés jurisprudentielles, doctrinales et législatives, propose une mise à jour annuelle dans les principaux domaines du ...
Müller, Christoph   +5 more
core   +1 more source

Aqua abrenuntiationis — Studium z średnio­wiecznego prawa prywatnego

open access: yesCzasopismo Prawno-Historyczne, 1952
L’eau de renonciation a attiré, depuis longtemps, l’attention des savants allemands et polonais. Le grand Glossarium Germanicum medii aevi de C. G. Haltaus (1758) en fait déjà mention.
Józef Matuszewski
doaj   +1 more source

Droit des obligations et des contrats

open access: yes, 2010
Mueller, C. (2010) (avec Pierre Wessner/Alejandro Follonier/Olivier Riske/Manon Simeoni). Droit des obligations et des contrats. In: Faculté de droit (éd.). Le droit pour le praticien: Législation - Doctrine - Jurisprudence 2009/2010 (pp.
Müller, Christoph
core  

Delimitación de la responsabilidad de los servicios de intermediación de la sociedad de la información (I)

open access: yesIustitia, 2016
(PRIMERA PARTE) (ORIGEN DEL PROBLEMA Y RÉGIMEN JURÍDICO GENERAL EN EE. UU. Y UE) La sociedad de la información exige que se fijen parámetros del alcance de las nuevas tecnologías en servicios de intermediación relacionados con el funcionamiento de la ...
Fernando Carbajo Cascón
doaj   +1 more source

Opór władcom i prawo oporu u Słowian w wiekach średnich

open access: yesCzasopismo Prawno-Historyczne, 1968
Le droit de résistance (ius resistendi) fût explicitement accordé aux ordres et états dans quelques pays slaves, notamment en: Croatie 1222 (Bulles d’Or hongroises, en Slavonie — 1277, en Poméranie Occidentale — 1283, en Bohème — 1331, en Silésie (une ...
Stanisław Russocki
doaj   +1 more source

Droit des obligations et des contrats

open access: yes, 2013
Chapitre "Droit des obligations et des contrats". "Cette collection, destinée aux praticiens souhaitant rester informés des nouveautés jurisprudentielles, doctrinales et législatives, propose une mise à jour annuelle dans les principaux domaines du droit.
Müller, Christoph   +4 more
core  

Przysięga w postępowaniu dowodowym narodów słowiańskich

open access: yesCzasopismo Prawno-Historyczne, 1960
Au Moyen-Age, le serment constituait le cas fondamental des preuves irrationelles si le délinquant n’avait pas été pris en flagrant délit. Son importance et sa constante application résulte du fait qu’il est étroitement lié à l’opinion religieuse ...
Vladimír Procházka
doaj   +1 more source

Home - About - Disclaimer - Privacy