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Constructions des espaces économiques et réécritures de l’Histoire dans le Pérou de la seconde partie du XVIe siècle

open access: yesE-Spania, 2013
La construction d’un nouvel espace colonial, menée avec force par le cinquième vice-roi du Pérou Don Francisco de Toledo (1569-1581) lors de sa grande Visita General, s’accompagna d’une réflexion dialectique sur l’Histoire.
Nejma Kermele
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La politique régionale à l'ère des zones d'innovation: le cas de Technum Québec

open access: yesCanadian Public Administration, Volume 68, Issue 2, Page 264-284, June 2025.
Sommaire Cet article analyse les développements récents de la politique d'innovation régionale liée à l'agenda des zones d'innovation au Québec. À partir d'une étude de cas de la zone d'innovation Technum à Bromont, cet article s'interroge sur la véritable nouveauté de cette politique, sur sa capacité à stimuler et soutenir la mise en réseau des ...
Amélie Gauthier   +2 more
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Corporate debt value under transition scenario uncertainty

open access: yesMathematical Finance, Volume 35, Issue 1, Page 40-73, January 2025.
Abstract We develop a structural model for pricing a defaultable bond issued by a company subject to climate transition risk. We assume that the magnitude of the transition risk impacts depends on a transition scenario, which is initially unknown but is progressively revealed through the observation of the carbon tax trajectory.
Theo Le Guenedal, Peter Tankov
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Le développement fiscal dans les infrastructures des technologies d’information et système de gestion [PDF]

open access: yesMouvements et Enjeux Sociaux, 2023
Au terme de cette réflexion, il transparaît que la fiscalité dans les secteurs formel et informel demeure encore un géant qui dort. C’est pourquoi l’étude soutient qu’il est temps pour tout congolais de reprendre conscience et surtout le sens de ...
Jules MUZAMA KIKANDA
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“The client can get caught out”: Tax structure maintainability and the intricacies of tax planning aggressiveness

open access: yesContemporary Accounting Research, Volume 41, Issue 4, Page 2047-2074, Winter 2024.
Abstract In this field study, we examine tax advisors' decision‐making process when developing tax planning arrangements. Through interviews with 40 tax advisors, our analysis indicates that tax savings may come at a price in practice by unveiling adverse post‐implementation experiences shared by tax partners.
Maryse Mayer, Yves Gendron
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La Cour en mouvement et l’organisation des séjours au Portugal : aspects matériels et bureaucratiques (XIIIe-XVe siècles)

open access: yesE-Spania, 2015
Au Portugal au bas Moyen Âge, la prévision à court et à moyen terme était essentielle à l’organisation des séjours de la cour dans la diversité de ses lieux de résidence. Cette prévision se faisait soit par la gestion des ressources locales d’hébergement
Rita Costa-Gomes
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Shareholder perceptions of external tax advisors in corporate tax planning

open access: yesContemporary Accounting Research, Volume 41, Issue 2, Page 1311-1345, Summer 2024.
Abstract We examine shareholders' perceptions about how external tax advisors contribute to corporate tax planning. As residual claimants of corporate tax planning, shareholders benefit from lower corporate taxes, but also bear the financial and reputational costs of subsequent tax enforcement.
Michael P. Donohoe   +2 more
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MĂSURI LEGISLATIVE ADOPTATE DE COMUNITATEA EUROPEANĂ ÎN DOMENIUL FISCALITĂŢII DIRECTE

open access: yesEIRP Proceedings, 2006
Pour accomplir ses tâches et ses fonctions, l’Etat mobilise d’importantes ressources publiques et effectue des dépenses monétaires. La contribution des personnes physiques et juridiques aux fonds publics est différente d’un régime à l’autre, d’une ...
Anisoara Babalau
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Los comuneros ante la política hacendística y financiera carolina: a propósito de los capítulos de la Junta de Tordesillas (1520)

open access: yesE-Spania
L’assemblée ou Junta que les comuneros convoquèrent à la ville de Tordesillas à l’automne 1520 constitua la tentative la plus sérieuse pour assurer à la révolte des Comunidades de Castille une légitimité institutionnelle.
Juan M. Carretero Zamora
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La Convergence entre La Comptabilité selon SCF et La Fiscalité (Amortissement et Pertes de Valeur) : Cas de la Direction Maintenance Laghouat

open access: yesدراسات العدد الاقتصادي, 2017
Pour permettre à l’entreprise de satisfaire aux exigences du SCF et celles relatives à la fiscalité, il est nécessaire d’étudier les questions ayant un impact sur les ressources fiscales de l’état, car l’objectif est d’aboutir à un passage d’un résultat
Mohamed Mebarki   +1 more
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