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Constructions des espaces économiques et réécritures de l’Histoire dans le Pérou de la seconde partie du XVIe siècle

open access: yesE-Spania, 2013
La construction d’un nouvel espace colonial, menée avec force par le cinquième vice-roi du Pérou Don Francisco de Toledo (1569-1581) lors de sa grande Visita General, s’accompagna d’une réflexion dialectique sur l’Histoire.
Nejma Kermele
doaj   +1 more source

La politique régionale à l'ère des zones d'innovation: le cas de Technum Québec

open access: yesCanadian Public Administration, Volume 68, Issue 2, Page 264-284, June 2025.
Sommaire Cet article analyse les développements récents de la politique d'innovation régionale liée à l'agenda des zones d'innovation au Québec. À partir d'une étude de cas de la zone d'innovation Technum à Bromont, cet article s'interroge sur la véritable nouveauté de cette politique, sur sa capacité à stimuler et soutenir la mise en réseau des ...
Amélie Gauthier   +2 more
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Le développement fiscal dans les infrastructures des technologies d’information et système de gestion [PDF]

open access: yesMouvements et Enjeux Sociaux, 2023
Au terme de cette réflexion, il transparaît que la fiscalité dans les secteurs formel et informel demeure encore un géant qui dort. C’est pourquoi l’étude soutient qu’il est temps pour tout congolais de reprendre conscience et surtout le sens de ...
Jules MUZAMA KIKANDA
doaj  

Le secteur industriel traverse une crise : Les politiques gouvernementales ont-elles un rôle à jouer pour l’aider? Un survol [PDF]

open access: yes, 2006
La récente flambée des prix du pétrole dope la valeur du dollar canadien et crée un choc asymétrique entre les différents secteurs d’activités économiques.
Godbout, Luc
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Corporate debt value under transition scenario uncertainty

open access: yesMathematical Finance, Volume 35, Issue 1, Page 40-73, January 2025.
Abstract We develop a structural model for pricing a defaultable bond issued by a company subject to climate transition risk. We assume that the magnitude of the transition risk impacts depends on a transition scenario, which is initially unknown but is progressively revealed through the observation of the carbon tax trajectory.
Theo Le Guenedal, Peter Tankov
wiley   +1 more source

La Compétitivité passe aussi par la fiscalité:Nos idées pour adapter la loi de finances 2013 au pacte de compétitivité [PDF]

open access: yes, 2012
Fruit d’une discussion collective, cette note présente les propositions de la Fondation pour réajuster les dispositions de la loi de finances 2013 afin de les rendre cohérentes avec les recommandations du pacte de compétitivité.
Cardoso, Aldo   +4 more
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“The client can get caught out”: Tax structure maintainability and the intricacies of tax planning aggressiveness

open access: yesContemporary Accounting Research, Volume 41, Issue 4, Page 2047-2074, Winter 2024.
Abstract In this field study, we examine tax advisors' decision‐making process when developing tax planning arrangements. Through interviews with 40 tax advisors, our analysis indicates that tax savings may come at a price in practice by unveiling adverse post‐implementation experiences shared by tax partners.
Maryse Mayer, Yves Gendron
wiley   +1 more source

La Cour en mouvement et l’organisation des séjours au Portugal : aspects matériels et bureaucratiques (XIIIe-XVe siècles)

open access: yesE-Spania, 2015
Au Portugal au bas Moyen Âge, la prévision à court et à moyen terme était essentielle à l’organisation des séjours de la cour dans la diversité de ses lieux de résidence. Cette prévision se faisait soit par la gestion des ressources locales d’hébergement
Rita Costa-Gomes
doaj   +1 more source

La défiscalisation des entreprises au Québec est un mythe : Pour aller au-delà de la croyance populaire [PDF]

open access: yes, 2006
Au cours des dernières années, on a souvent entendu dire que les entreprises constituées en sociétés ne paient pas leur juste part d’impôt au Canada et au Québec.
Fortin, Pierre   +2 more
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Le marché européen du carbone en quête de stabilité [PDF]

open access: yes
Après l’échec du projet de fiscalité sur le carbone proposé au début des années 1990 par la Commission européenne (voir notre article dans ce numéro, p.
Laurent, Eloi, Le Cacheux, Jacques
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