Mise au PointThis article examines the implementation of eco-production policies and practices within the framework of the France 2030 plan, aimed at supporting the development of film studios in France. Through two case studies, Pics Studio in Occitanie and Provence
Charlotte Bedolla
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Los estudios sobre las haciendas concejiles españolas en la Edad Media
Anuario de Estudios Medievales, 1992 Le but de cet article est de présenter la bibliographie de la fiscalité et des biens municipaux pendant les règnes espagnols du Mayen Age. Ce travail se justifie par le manque d'ouvrages de synthèse, la multitude de travaux qui ont vu le jour ces ...
Antonio Collantes de Terán Sánchez
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Responsabilité individuelle et fiscalité [PDF]
, 2008 National audienceLorsque le financement d'un bien collectif repose sur des contributions volontaires, il est courant d'observer une offre insuffisante du bien collectif en raison d'un comportement de passager clandestin.
Lévy-Garboua, Louis +2 more
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Privatisation du secteur minier par la Banque Mondiale : Enjeux et perspectives sur la fiscalité minière en RD Congo [PDF]
Mouvements et Enjeux Sociaux, 2023 L’objectif de cette étude est de déterminer la part des recettes minières dans le budget total de la R.D.Congo et dans les recettes minières des minerais les plus exportés de ce pays dans un contexte de la mondialisation et de la privatisation du ...
Jeannot KATAMBAYI KAYEMBE
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Les coûts de conformité à la fiscalité des firmes et des individus : une recension des écrits [PDF]
, 1999 Ce texte présente les résultats de 15 études traitant des coûts encourus par les firmes ou par les individus de se conformer aux exigences fiscales.
Vaillancourt, François
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Towards a technocratic governance system?
International Journal of Innovation Studies, 2019 The Blockchain technology: Towards utopia or dystopia? In his book, Campbell-Verduyn (2018) brings scholars of anthropology, economics, science, technology and sociology together with global political economic scholars to assess the actual implications ...
Myriam Ertz, Joanie Arsenault
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Finances publiques congolaises et enjeux de la décentralisation : apport théorique sur la nécessite d’une nouvelle conception de la fiscalité [PDF]
Mouvements et Enjeux SociauxL’article que voici est destiné à faire montre de l’importance de la fiscalité efficace dans la mobilisation des moyens dont ont besoin les pouvoirs publics pour leur fonctionnement à travers la décentralisation par ordre de prérogatives d’entités et des
Joseph OYEMA NDJOKO +4 more
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Système fiscal et mobilisation des recettes fiscales en République Démocratique du Congo. Focus sur la Direction Générale des Impôts [PDF]
Mouvements et Enjeux Sociaux, 2023 Ce papier porte sur le système fiscal et la mobilisation des recettes fiscales qui est le fruit d’une bonne politique fiscale. La République Démocratique du Congo est un pays, continent, l’un des géants d’Afrique, avec son immenses potentialités ...
Jean Pierre MATA NGOMA
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Retraite, épargne et fiscalité [PDF]
Dans bon nombre de pays, l'épargne retraite bénéficie d'avantages fiscaux. Cet article se propose d'examiner les arguments en faveur d'un traitement fiscal de l'épargne retraite, tant sur un plan d'efficacité et d'équité. Cette question s'inscrit dans un
Anne Lavigne
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Les Comunidades de Castille et la défense du patrimoine royal
E-SpaniaCet article met en lumière les propositions économiques du projet officiel des comuneros. Ce n’est pas un hasard si, à ce sujet, et plus précisément dans le domaine fiscal et financier, les villes révoltées affichèrent un ensemble de propositions que l ...
Alberto Marcos Martín
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