Results 51 to 60 of about 22,014 (137)
This article examines the implementation of eco-production policies and practices within the framework of the France 2030 plan, aimed at supporting the development of film studios in France. Through two case studies, Pics Studio in Occitanie and Provence
Charlotte Bedolla
doaj +1 more source
Shareholder perceptions of external tax advisors in corporate tax planning
Abstract We examine shareholders' perceptions about how external tax advisors contribute to corporate tax planning. As residual claimants of corporate tax planning, shareholders benefit from lower corporate taxes, but also bear the financial and reputational costs of subsequent tax enforcement.
Michael P. Donohoe +2 more
wiley +1 more source
MĂSURI LEGISLATIVE ADOPTATE DE COMUNITATEA EUROPEANĂ ÎN DOMENIUL FISCALITĂŢII DIRECTE
Pour accomplir ses tâches et ses fonctions, l’Etat mobilise d’importantes ressources publiques et effectue des dépenses monétaires. La contribution des personnes physiques et juridiques aux fonds publics est différente d’un régime à l’autre, d’une ...
Anisoara Babalau
doaj
Évolution et Optimisation de la Fiscalité de la Finance Participative au Maroc
La finance participative au Maroc connaît une évolution progressive, mais reste confrontée à des défis fiscaux limitant son attractivité et sa compétitivité.
Achraf EDDIOURI +2 more
doaj +1 more source
Au Portugal au bas Moyen Âge, la prévision à court et à moyen terme était essentielle à l’organisation des séjours de la cour dans la diversité de ses lieux de résidence. Cette prévision se faisait soit par la gestion des ressources locales d’hébergement
Rita Costa-Gomes
doaj +1 more source
La Compétitivité passe aussi par la fiscalité:Nos idées pour adapter la loi de finances 2013 au pacte de compétitivité [PDF]
Fruit d’une discussion collective, cette note présente les propositions de la Fondation pour réajuster les dispositions de la loi de finances 2013 afin de les rendre cohérentes avec les recommandations du pacte de compétitivité.
Cardoso, Aldo +4 more
core
Le RSA : redistribution vers les travailleurs pauvres et offre de travail [PDF]
Le RSA a remplacé le RMI, l’API et leurs mesures d’intéressement au 1er Juin 2009. La réforme vise un double objectif, redistributif et incitatif : il s’agit d’une part, d’augmenter le niveau de vie des ménages de travailleurs pauvres et d’autre part, de
Allegre, Guillaume
core +1 more source
Pour permettre à l’entreprise de satisfaire aux exigences du SCF et celles relatives à la fiscalité, il est nécessaire d’étudier les questions ayant un impact sur les ressources fiscales de l’état, car l’objectif est d’aboutir à un passage d’un résultat
Mohamed Mebarki +1 more
doaj +1 more source
Les coûts de conformité à la fiscalité des firmes et des individus : une recension des écrits [PDF]
Ce texte présente les résultats de 15 études traitant des coûts encourus par les firmes ou par les individus de se conformer aux exigences fiscales.
Vaillancourt, François
core +1 more source
Cuirs et peaux du Niger : production-perspective
Après une présentation succinte des conditions de l'élevage au Niger, l'auteur donne les quantités de cuir produites par espèce (ovins, caprins, reptiles) et étudie successivement, le conditionnement et sa législation, l'industrialisation, la ...
A.H. Robinet
doaj +1 more source

