Results 101 to 110 of about 244,617 (160)
La responsabilité civile du notaire en dix leçons (comm. 46)
Cette note, consacrée à la responsabilité civile du notaire, s'intéresse plus spécifiquement à l'indemnisation par un notaire fautif du préjudice fiscal subi par son ...
Debat, Olivier
core
Championing public health: Why CPHA needs you now. [PDF]
Rosella LC.
europepmc +1 more source
La santé mentale des vétéran(e)s des Forces armées canadiennes : évaluation des études sur la population. [PDF]
Thompson JM +11 more
europepmc +1 more source
Responsabilité civile et sport : les sportifs bénéficient-ils d'une immunité ?
Ce mémoire concerne la responsabilité civile des sportifs. Nous nous sommes demandé s'ils ne disposent pas d'une immunité pour les actes qu'ils commettent lors de leur activité sportive.
Discret, Simon
core
Le temps est venu d’améliorer la transparence à l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire de Santé Canada. [PDF]
Gagnon MA, Bacon MH.
europepmc +1 more source
Le paysage changeant des soins obstétricaux au Canada. [PDF]
Popadiuk C.
europepmc +1 more source
La responsabilité civile de l'expert judiciaire
Si la responsabilité civile de l’expert judiciaire est régulièrement abordée en doctrine, la jurisprudence reste peu abondante. La présente étude est l’occasion de refaire un tour de la question, tant sur le fond que sur les questions de procédures ...
De Coninck, Bertrand +1 more
core
Crise sanitaire : quelles opportunités pour la recherche clinique sur le médicament ? [PDF]
Deplanque D +17 more
europepmc +1 more source

