Results 11 to 20 of about 3,984 (121)
, 2011 Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. À ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au xviiie siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude ...
openaire +4 more sources
Analyse de réseaux d'une organisation collégiale : les avocats d'affaires [PDF]
, 1960 Cet article identifie deux mécanismes d'intégration informelle d'une organisation collégiale. Le premier est basé sur la cohésion des relations entre membres.
Lazega, Emmanuel
core +1 more source
Journal of the Royal Anthropological Institute, Volume 32, Issue 1, Page 75-93, March 2026.Drawing on fieldwork conducted in a hospital in Greater Manchester, England in 2016–17, we describe how a set of national health priorities were translated into work for hospital managers and clinicians during a period of significant organizational pressure.
Adam Brisley +2 more
wiley +1 more source
Canadian Public Administration, Volume 69, Issue 1, Page 110-126, March 2026.Sommaire À première vue, l'évaluation de la performance s'accommode difficilement avec les principes de fonctionnement des institutions investies d'une fonction juridictionnelle. C'est pourquoi une littérature émergente, mais fragmentée, s'intéresse à son adoption dans les tribunaux administratifs.
Mah Aristide Dion
wiley +1 more source
Canadian Geographer / Le géographe canadien, Volume 68, Issue 2, Page 185-195, Summer / été 2024.Résumé L'étude de l'histoire contemporaine de la géographie au prisme de la sociologie des professions permet de s'intéresser aux « trajectoires professionnelles », et ce, à titre d'objets. Par l'analyse de documents d'archives, trois périodes ont pu être établies, montrant ainsi les particularités contextuelles des débats entourant la présence des ...
Raphaël Pelletier
wiley +1 more source
Les limites de la coopération avec le juge national dans la création du droit des aides d'Etats [PDF]
, 2017 Aquesta ponència forma part del Workshop internacional de doctorands organitzat pel Programa de Doctorat en Dret de la UAB i la Facultat de Dret de la UAB, amb el suport de l'École Européenne de Droit de l'Université Toulouse ...
Jouandet, Amélie
core
La justice constitutionnelle en France [PDF]
, 1985 The 1958 Constitution provided France with a constitutionally based system of justice and although this had been contrary to French traditions — and consequently apprehended at that time — the system has progressively developed and become one of the main
Favoreu, Louise
core +1 more source
Les innovations du Code civil du Québec, un premier bilan [PDF]
, 2005 Après dix années d’application du Code civil du Québec, l’auteure a voulu vérifier si les objectifs de la nouvelle codification, de modernisation du droit et de revitalisation de la tradition civiliste québécoise, sont en voie d’être atteints.
Cumyn, Madeleine Cantin
core +1 more source
Index of Fiscal Decentralisation: Methodology and Findings [PDF]
, 2017 The Index of Fiscal Decentralisation (IFD) could be a very helpful quantitative instrument while radical changes in European organisation are just now coming. The IFD permits a comparison between fifteen European countries (including Switzerland).
Garello, Jacques, Price, Victoria Curzon
core
La « niche fiscale » des journalistes et la morphologie des mondes de l’information.
Sur le Journalisme, 2014 Les journalistes français bénéficient depuis les années 1930 d’un important avantage fiscal. Celui-ci leur permet, du fait de leur profession, de payer moins d’impôts que les autres contribuables. Cette « niche fiscale » est analysée dans cet article sur
Gilles Bastin
doaj