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Review: roles of mycorrhizal symbioses and associated soil microbiomes in ecological restoration [PDF]
Frontiers in MicrobiologyThe ecological roles of Arbuscular Mycorrhizal Fungi (AMF) are diverse, providing essential nutrients to host plants, tolerance to stress, and regulation of metabolic pathways, greatly involved in soil C dynamics, unlocking minerals and promoting ...
Christine Lethielleux-Juge
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Entre point d’honneur et droit positif : Luis Pérez el gallego de Calderón de la Barca
E-Spania, 2021 La présence importante du vocabulaire juridique et la judiciarisation de l’intrigue de cette pièce de Calderón justifient son étude dans le présent volume consacré aux rapports entre droit et littérature au Siècle d’or.
Christophe Couderc
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KAS African Law Study Library, 2023 En analysant l’exercice de la compétence du juge constitutionnel congolais en matière de contentieux de candidature, cette étude a circonscrit le raisonnement de juge, qui est un raisonnement de légalité du fait pour ce juge de confronter son ...
Renia Binaki Bamangana
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LES ENJEUX DE LA JUSTICE EQUITABLE [PDF]
Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, 2022 Lorsque les garanties légales ont été scrupuleusement observées, en principe, il y a point à douter d’un procès équitable. Cependant, étant une œuvre humaine, le législateur a encore prévu des moyens constitutifs des garanties particulières que sont les ...
André VANGU MAKUALA
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L’impartialité du juge administratif des référés : entre quintessence et portée réelle
Revue Congolaise des Sciences et Technologies, 2023 Le développement spectaculaire de la procédure du référé administratif que connaît le droit procédural administratif congolais, avec son lot de décisions sonnant comme un couperet à la toute-puissance de l‟administration ne peut laisser indifférents les ...
Freddy Ipuka Badje
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European Constitutional Law Review, 2010 Constituent power of the courts, in dialogue, accommodation or even collaboration, has become undeniable. It raises at least two points for scholarship to contemplate. First, what is the foundation of this power in terms of classical constitutional theory?
Reestman, J.H., Eijsbouts, W.T.
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Jusqu’où va le juge constitutionnel congolais dans son activité d’interprétation ? [PDF]
Mouvements et Enjeux Sociaux, 2023 L’actuelle activité croissante de la Cour constitutionnelle impose que l’on s’attarde quelque peu sur les étendues de ses compétences. En effet, depuis que cette Cour a été installée en 2015, elle n’a pas manqué de s’arroger des compétences au de-là de ...
Benoit KENGA BULOBA
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Le règlement du contentieux fiscal en droit congolais. Cas du contentieux de recouvrement [PDF]
Mouvements et Enjeux Sociaux, 2023 Le pouvoir d'interpréter la loi appartient à celui qui a légiféré. C'est pour cette raison que les lois doivent être claires pour ne pas donner lieu à interprétation.
Patrick WAMBINE NDOMBALA
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La morale dans l’office du juge constitutionnel en Afrique francophone
Recht in Afrika, 2019 Le rôle de pacification du débat politique que devrait jouer le juge constitutionnel en Afrique francophone est encore incertain. Critiqué pour sa prétendue proximité du pouvoir politique, le juge constitutionnel africain dans son office est parfois ...
H. N’Sinto A. T. Lawson
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LE JUGE ADMINISTRATIF, JUGE DU CONTENTIEUX ÉLECTORAL EN RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO. Esquisse de la contribution à la connaissance de son rôle dans le règlement du contentieux électoral congolais [PDF]
Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, 2022 La délicate fonction confiée au juge administratif comme juge électoral, se révèle à double tranchant. La réussite du contentieux électorale présuppose une justice électorale de qualité, de nature à assurer la sincérité du scrutin. La qualité du contenu
Sylvain KALUILA MUANA +1 more
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