Results 11 to 20 of about 3,542 (186)

Production of Multiple Variants of the Antimicrobial Sactipeptide Gnavucin D by the Human Gut Isolate Mediterraneibacter gnavus HB038. [PDF]

open access: yesMicrobiologyopen
Gnavucin D, a novel antibacterial sactipeptide produced by Mediterraneibacter gnavus HB038, exhibits activity against multiple pathogens, including Clostridium perfringens, Streptococcus agalactiae, Bacillus cereus, and vancomycin‐resistant Enterococcus.
Ding M   +9 more
europepmc   +2 more sources

Le juge constitutionnel congolais, un législateur d’exception ? [PDF]

open access: yesMouvements et Enjeux Sociaux, 2023
La préoccupation de savoir si le juge constitutionnel congolais serait un législateur d’exception revient à s’interroger sur la question de l’existence du pourvoir normatif reconnu à ce juge. La mise en œuvre de ce pouvoir permet d’épurer la Constitution
Claude KOMBA DOMBO   +2 more
doaj  

Les litiges échappant à la censure du juge administratif congolais [PDF]

open access: yesMouvements et Enjeux Sociaux, 2023
Un État de droit est basé sur le principe de la légalité, c’est-à-dire et les gouvernants, et les gouvernés sont soumis à la règle de droit. Cette soumission n’est possible que grâce à un juge compétent qui exerce un contrôle sur des actes de l ...
Christian LITA NZAPAYEMBI
doaj  

L’impératif du constitutionnalisme face aux actes de gouvernement dans la quête de l’émergence de l’état de droit en RD Congo [PDF]

open access: yesMouvements et Enjeux Sociaux, 2023
En droit congolais, la position du constituant congolais connait une avancée significative contrairement au constituant français, selon que le constituant congolais n’admet pas l’immunité juridictionnelle des actes de l’exécutif regroupés sous le ...
Yvette TABIA MULAMBA
doaj  

Les dramaturges voilent-ils « pour elles » ? Les enjeux pragmatiques du comique grivois dans les comédies des années 1660

open access: yesEtudes Epistémè, 2022
Based on a case study (Montfleury’s five-act comedy La Femme juge et partie [1669] and the one-act spectator comedy Le Procès de la femme juge et partie by the same author [1670]), this article seeks to qualify the argument – often made in discourses on ...
Coline Piot
doaj   +1 more source

LES RÉFÉRÉS ADMINISTRATIFS EN DROIT POSITIF CONGOLAIS [PDF]

open access: yesCahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, 2022
Il est idoine de retenir que le référé n’est organisé que devant le juge administratif et uniquement le juge administratif de droit commun, à savoir : les Tribunaux administratifs, les Cours administratives d’Appel et le Conseil d’Etat selon le cas ...
Roger MOMBAYA ELUO
doaj  

Dossier : La fabrique de la compensation écologique : controverses et pratiques – Regards sur le contentieux français relatif aux mesures compensatoires : quarante ans d’attentes, de déceptions et d’espoirs portés par la jurisprudence★

open access: yesNatures Sciences Sociétés, 2018
Dernière phase du triptyque « éviter, réduire, compenser », les mesures compensatoires visent à répondre aux dommages environnementaux résiduels causés par un projet qui ont été mis à jour par l’étude d’impact.
Lucas Marthe
doaj   +1 more source

La responsabilité civile des magistrats en droit égyptien à la lumière du droit contemporain [PDF]

open access: yesمجلة البحوث القانونية و الاقتصادية, 2012
         La responsabilité civile des juges pour des actes liés à leur fonction juridictionnelle est un sujet d'actualité dans les pays démocratiques[1].
AL DERAIEI SAMI
doaj   +1 more source

Entangling Rites: the Pattern of Experience in Cormac McCarthy's All The Pretty Horses

open access: yesForum, 2006
The character of John Grady Cole in All The Pretty Horses marks a clear shift in McCarthy's choices for characterization. McCarthy has also operated a change of landscape from southeast to southwest in both his previous novel, Blood Meridian, as well as ...
Carole Juge
doaj   +3 more sources

L’OPTIMISATION DES INFRASTRUCTURES DE SURVEILLANCE ET DES OUTILS DE SECURITE NUMERIQUE [PDF]

open access: yesCahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, 2022
Face aux enjeux notamment d’investissements, de concurrence et des politiques publiques, la République Démocratique du Congo doit faire un choix judicieux entre une concurrence basée sur les services, à l’opposé d’une concurrence basée sur les ...
Guylain NZE BOLEILANGA
doaj  

Home - About - Disclaimer - Privacy