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La figure du Juge d'instruction - conclusions du colloque
, 2017 La figure du Juge d'instruction - conclusions du ...
Dhaeyer, Paul +1 more
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LES MOYENS DISCIPLINAIRES PRESENTES DEVANT LES JURIDICTIONS DE CASSATION [PDF]
Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, 2023 Le procès en cassation est constitué essentiellement de l’examen des moyens que le pourvoyant doit articuler en posant les questions au juge qui doit lui répondre.
Hippolyte MASANI MATSHI
doaj
«Différant des Autres», Espacements et Temporalités Spectrales
Anthropology of Consciousness, Volume 37, Issue 1, Spring 2026.ABSTRACT That night that he agreed to our suggestion that we accompany him outside, for the whole night or until the overflow has passed, M seemed to be in direct contact with all the layers of astronomy, inhabiting all temporalities simultaneously. Outside, lying/sitting on the picnic table, in the pitch‐black darkness of the night in the woods, under
Amélie‐Anne Mailhot
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Pouvoirs du juge et questions sur le fond dans le système des forclusions en droit italien
, 2014 La relazione, redatta in forma scritta e in lingua francese, è stata letta al seminario svoltosi in Bergamo il 28-29 novembre 2014 sul tema "L'office du juge" ed è stata diretta a un pubblico di studiosi belgi, francesi, italiani e tedeschi.
E. Merlin
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L'image du juge dans le cinéma français
, 2023 Étude des différents juges, juge d'instruction, juge en cour d'assises, juge aux affaires familiales .
Viguier, Jacques
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La procédure préalable obligatoire avant la saisine du juge administratif en RD. Congo [PDF]
Mouvements et Enjeux Sociaux, 2022 Le recours préalable obligatoire est la demande adressée par un administré à l’auteur d’une décision recours préalable gracieux ou à son supérieur hiérarchique recours préalable hiérarchique, de revenir en tout ou en partie sur le contenu de cette ...
Guy KABOMBO MUADIAMVITA +1 more
doaj
Canadian Geographies / Géographies canadiennes, Volume 70, Issue 2, Summer / été 2026.Résumé Cet article présente la première étude contemporaine de l'évolution de la villégiature sur les terres privées et publiques du Québec. Notre analyse révèle une importante diminution du nombre de chalets et rend compte des mutations géographiques considérables qu'a connues la villégiature résidentielle depuis 1980.
Sébastien Rioux
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Le juge colonial au Congo belge. Autour d'Antoine Sohier et de trois revues juridiques coloniales
, 2018 Cette communication aborde, par les approches prosopographique et biographique, l’expérience de juge d’Antoine Sohier, figure emblématique de la magistrature coloniale belge, au début de sa carrière.
Landmeters, Romain +1 more
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LE PRINCIPE DU DÉFAUT DE PERTINENCE DE LA QUALITÉ OFFICIELLE : SON ÉMERGENCE, SA PROBLÉMATIQUE, SON APPORT ET SES ATOUTS [PDF]
Cahiers Africains des Droits de l’Homme et de la Démocratie ainsi que du Développement Durable, 2022 Depuis les temps anciens, les bénéficiaires de la qualité officielle ne pouvaient être poursuivis même s’ils commettaient des actes odieux qualifiés d’infractions ou de crimes pour raison d’Etat et de souveraineté.
Didier-Pierre NDANGI BAZEBANZIA
doaj
L'humanité du juge: quelle place pour l'impartialité?
, 2021 info:eu-repo/semantics ...
Allard, Julie
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