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Le guide comme professionnel de l’alpinisme : perceptions et enjeux du traitement judiciaire de la responsabilité dans le domaine des sports de montagne

, 2002
International audienceS’appuyant sur un travail d’enquête collectif auprès de l’ensemble des acteurs du milieu, cette communication évoque les perceptions sociales contrastées du traitement judiciaire des questions de sécurité des sports de montagne ...
Caille, Frédéric
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Contentieux pénal [PDF]

Revue Forestière Française, 1976
openaire   +1 more source

Les ZIEE - un nouveau moyen d'imposer des projets économiques dans les territoires

, 2014
International audienceLes lois de décentralisation, suivies des lois Grenelle, avaient eu, semble-t-il, pour objectif d'inciter à un développement économique moins centralisé, adapté aux besoins et aux enjeux des territoires, en termes d'emploi, de ...
Ferrand, Jean-Pierre, Lambert, Marie-Laure   +1 more
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PATRICE GARANT, Droit administratif, 3e éd., Cowansville, Éditions Yvon Biais, 1991, t. 1, Structures, actes et contrôles, 729 p., t. 2, Le contentieux, 657 p. ; 1992, t. 3, Les Chartes, 625 p., ISBN 2-89073-770-5, 2-89073-771-3, 2-890-780-2 [PDF]

, 1992
Mockle, Daniel
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Standard contractual clauses for cross-border transfers of health data after Schrems II. [PDF]

J Law Biosci, 2021
Bradford L, Aboy M, Liddell K.
europepmc   +1 more source

WECKEL, Philippe (dir.). Le juge international et l'aménagement de l'espace : la spécificité du contentieux territorial. Paris, Éditions A. Pédone, Coll. Contentieux international, 1998, 232 p. [PDF]

, 1999
Hamdouni, Saïd
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CONSIDERAŢII PE MARGINEA DECIZIEI CURŢII CONSTITUŢIONALE NR. 326 DIN 13 MARTIE 2008 REFERITOARE LA EXCEPŢIA DE NECONSTITUŢIONALITATE A PREVEDERILOR ART. 1 ALIN. 2 ŞI ART. 60 ALIN. 3 DIN CODUL FAMILIEI

EIRP Proceedings, 2008
Par la Décision de la Cour Constitutionnelle no. 326 du 13 mars 2008 a été rejetéel’exception d’inconstitutionnalité des dispositions de l’article 1 alinéa 2 et de l’article 60 alinéa 3 du Code de laFamille.
Gabriela Lupsan
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Réflexions sur le système français de dualité juridictionnelle [PDF]

, 2001
Autin, Jean-Louis
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Negociações comerciais internacionais e democracia: o contencioso Brasil x EUA das patentes farmacêuticas na OMC

Dados: Revista de Ciências Sociais, 2007
Dans cet article, on cherche la viabilité analytique du Jeu à Deux Niveaux - JDN pour examiner la situation brésilienne dans l'Organisation Mondiale du Commerce - OMC.
Marcelo Fernandes de Oliveira, Fernanda Venceslau Moreno   +1 more
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Six années de traitement juridictionnel des demandes en réparation des dommages causés par des contaminations virales non V.I.H.

, 1996
La découverte d'une contamination spécifique par le virus de l'immunodéficience humaine due aux produits transfusionnels a contribué à mettre en évidence une partie jusque' alors négligée de l'activité médicale, celle qui consiste à administrer des ...
Bedu, Christophe, Munoz-Perez, Brigitte, Serverin, Evelyne   +2 more
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